Dans l’industrie automobile, on entend souvent parler de chevaux fiscaux, sans nécessairement pouvoir définir précisément le concept. Est-ce la puissance optimale d’un moteur ? Est-ce qu’ils correspondent à la puissance réelle de mon véhicule ? Est-ce un chiffre fixé par la loi ? Une donnée à déterminer à l’aide de formules mathématiques complexes ? Il s’agit en fait d’une synthèse de toutes ces informations, rassemblées en une seule valeur et accessibles sur votre certificat d’enregistrement.
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Examinons de plus près ce que sont réellement les chevaux d’impôt et comment les calculer. Il s’agira également de présenter les taux exacts pour les chevaux de taxe selon la région.
Où trouver les chevaux de taxe sur votre greycard ou certificat d’enregistrement ?
Les chevaux fiscaux de votre véhicule (ou puissance fiscale) se trouvent dans la case P.6 à droite de votre carte grise, au-dessus de la case U.1. Cette unité administrative est utilisée pour déterminer le coût de votre certificat d’immatriculation de véhicule (ou carte grise).
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Impôter les chevaux : les comprendre et calculer leurs coûts
Les chevaux de taxe sont utilisés pour calculer la taxe d’immatriculation payée par un particulier ou un professionnel lors de l’acquisition d’un véhicule. Dans le jargon fiscal, ils peuvent utiliser différents noms :
- « Pouvoir fiscal » ;
- « Pouvoir administratif » ;
- « CV ».
Nous le comprenons très vite : aucun certificat d’immatriculation (anciennement card greise en France) ne vous sera délivré sans calcul des chevaux d’impôt et sans paiement de cette taxe. Mais alors, sur quels critères le montant du cheval fiscal est-il défini ? Pourquoi le prix du cheval fiscal varie-t-il d’une région à l’autre ? On répondra à ces questions juste après une brève explication de la façon dont les chevaux taxés d’un véhicule sont déterminés.
Si Les maths vous donnent de la migraine, ne paniquez pas ! La méthode de calcul d’un cheval fiscal n’est pas aussi compliquée qu’on pourrait le penser. Pour déterminer son pouvoir administratif (AP), il est nécessaire de considérer plusieurs éléments :
- Puissance du moteur (P) mesurée enkW ;
- dioxyde de carbone (
- formule PA = (CO2/45) (P/40) ^1.6.
CO2 ) mesurée eng/km ;
Ces données correspondent à une règle mise en place depuis juillet 1998 en France pour définir avec précision le nombre de chevaux taxés dans votre voiture.
Astuce Club
Pour les amateurs de chiffres, vous trouverez ici tous les détails mathématiques qui vous aideront à calculer le coût de vos chevaux d’impôt, en plus d’une calculatrice en temps réel qui vous facilitera la tâche.
Sachez également que le nombre de chevaux de taxe associés à votre véhicule aura une incidence directe sur le montant de votre prime d’assurance automobile. D’autres critères sont bien entendu pris en compte, tels que le type de véhicule, le nombre de kilomètres sur le compteur, son âge ou sa place de stationnement.
Taxe des chevaux par région
Le prix du cheval fiscal varie d’une région à l’autre en France : ce taux est fixé librement par les régions. Les conseils régionaux le déterminent chaque année lors d’une assemblée. C’est pourquoi il est important de connaître les fluctuations potentielles de ces chiffres chaque année.
Ainsi, pour définir précisément le prix d’un certificat d’enregistrement (carte grise), vous devez savoir :
- Le taux unitaire appliqué au cheval de taxe dans votre région ;
- La puissance fiscale de votre véhicule.
Tout ce que vous avez à faire est de multiplier ces deux données.
Bon à savoir : Le résultat n’est valable que si votre véhicule a moins de 10 ans. Sinon, ce résultat devrait être divisé par deux.
Taxe sur les prix des chevaux et les taux d’exemption par région
Voici un tableau récapitulatif qui prend en compte le tarif du cheval de taxe et le taux d’exonération pour les véhicules propres (produisant peu ou pas d’émissions polluantes lorsqu’ils sont utilisés), pratiqué dans chaque région de France en 2019 :
| Tarif par cheval Taxe | d’exonération
| Grand Est |
|
|
| 42€ | 50% (Alsace) 100% (Champagne-Ardenne) 50% (Lorraine | ||
| New Aquitaine | 41€ | 100% | |
| Auvergne-Rhône-Alpes | 43€ | 100% | |
| Normandy | 35€ | 100 | |
| Burgundy Franche-Comté | 51€ | 100% | |
| Brittany | 51€ | 50% | |
| Centre-Val de Loire | 49.80€ | 0% | |
| Corsica | 27€ | 100% | |
| Île-de-France | 46.15€ | 100% | |
| Occitanie | 44€ | 100% | |
| Hauts-de-France | 37.80€ (Nord-Pas-de-Calais) 33€ (Picardy) | 100% (Nord-Pas-de-Calais) 50% (Picardy) | |
| Pays de la Loire | 48€ | 100% | |
| Provence-Alpes-Côte | 51,20€ | 100% | |
| Guadeloupe | 41€ | 0% | |
| Martinique | 30€ | 0% | |
| Guiana | 42.50 € | 0% | |
| La Réunion | 51€ | 0% | |
| Mayotte | 30€ | 0% |
Comme vous le comprendrez, le coût du cheval fiscal — et donc le prix de votre certificat d’inscription — varie considérablement selon la région dans laquelle vous souhaitez visiter.
